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Fox concède au Participant, pour un usage strictement personnel et non commercial, une licence d'utilisation et de visualisation non exclusive, incessible et non transférable d'une copie de tout matériau pouvant être téléchargé par le Participant à partir de ce site, notamment tout fichier, code, contenu audio ou images incorporés dans, ou générés par, le logiciel (collectivement, le " Matériau Téléchargé "), sous réserve que le Participant laisse apparaître les mentions de droits d'auteur et autres mentions de protection attachées audit Matériau Téléchargé. Le Participant s'engage à ne pas concéder de sous-licences, céder ou transférer de toute autre manière la présente licence d'utilisation ou le Matériau Téléchargé. Le Participant s'engage également à ne pas altérer, désassembler, décompiler, désosser par ingénierie inverse ou modifier autrement le Matériau Téléchargé.
Pour toute licence relative à un Matériau Fox, notamment un Matériau contenu dans ce site, contacter le Service Licences des Clips Fox, au (310) 369-3605.

ACCEPTATION DE L'UTILISATEUR ET RÈGLES DE CONDUITE APPLICABLES
AU SITE FOX
L'utilisation du site Fox et la participation de l'utilisateur aux activités proposées sont soumises à l'acceptation par le Participant des conditions et règles ci-dessous. Le fait d'utiliser le site vaut acceptation des présentes conditions par le Participant. Dans le cadre de cet accord, " Participant " vous désigne, et " Fox " désigne la société Twentieth Century Fox, sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées.

1. RÈGLES DE CONDUITE :
Le Participant n'est pas autorisé à afficher ou à transmettre par l'intermédiaire de Fox, tout élément à caractère diffamatoire, menaçant, obscène, raciste, nocif, pornographique ou qui violerait ou porterait atteinte aux droits de tiers ou qui serait susceptible de mettre en cause une responsabilité civile ou pénale et/ou qui violerait toute loi ou réglementation applicable.
Le Participant n'est pas autorisé à mettre en ligne, afficher ou mettre à disposition d'une manière quelconque sur le site Fox tout élément protégé par un droit d'auteur, une marque ou tout autre droit de propriété sans l'autorisation expresse du titulaire des droits.

2. REGLES RELATIVE AUX ÉLÉMENTS TRANSMIS
Nonobstant ce qui précède, le Participant renonce, par les présentes, à l'ensemble des droits sur toutes histoires, idées, dessins, opinions et tout autre " matériau " créatif affichés sur le site Fox. Le Participant autorise Fox à utiliser pour une durée illimitée les éléments affichés sur le site Fox de toute les manières qui lui paraissent appropriées, ces matériaux devenant la propriété de Fox. Le Participant  garantit et décharge Fox contre toute réclamation ou recours en responsabilité (connu ou à venir) encourus de ce fait, et accepte d'en indemniser Fox conformément au paragraphe 3 ci-dessous. Le Participant reconnaît que sa participation au site Fox ne saurait donner naissance à une quelconque relation confidentielle, fiduciaire, implicite en fait ou en droit, ou contractuelle, ou à toute autre relation spécifique entre Fox et le Participant (autre que la relation contractuelle établie entre Fox et le Participant au titre de l'acceptation des présentes Règles de Conduite par le Participant).

3. DROITS DE FOX / EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ :
(a) Fox n'est que le distributeur (et non l'éditeur) du contenu du Chat Fox et du BBS fourni par le Participant, avec des réponses occasionnelles de la part de Fox, et il appartiendra au Participant de veiller à ce que le contenu qu'il fournit sur le Chat Fox et le BBS soit conforme aux Règles de Conduite ci-dessus. Nonobstant ce qui précède, Fox se réserve le droit de contrôler ce contenu afin de répondre aux communications des Participants ou de les commenter, et afin de déterminer si elles sont conformes aux Règles de Conduite. Fox se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier, de refuser d'afficher ou de supprimer tout contenu qu'elle considère en violation avec les dispositions des présentes, ou répréhensible pour quelque raison que ce soit.
Les opinions exprimées dans les chats et les BBS ne sont pas nécessairement (et, dans certains cas, ne sont absolument pas) celles de Fox. Fox n'est pas responsable des matériaux fournis par des utilisateurs susceptibles d'être jugés nuisibles ou insultants à l'égard d'autrui. Fox n'est en aucun cas responsable du préjudice, de la perte ou des dommages qui résulteraient de l'expression d'une opinion ou d'une information fournie dans ces sections du site.
(b) Fox ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, quant au contenu du site Fox ou quant à l'exactitude ou à la fiabilité de toute information ou déclaration y figurant. Tous avis, déclaration ou opinion exprimés par le Participant dans les chats et les BBS du site Fox n'engagent que le Participant concerné ; et Fox n'y souscrit pas et ne saurait être tenue responsable de la fiabilité ou de l'exactitude de ces déclarations, avis et opinions.
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4. INDEMNISATION / OBLIGATIONS DU PARTICIPANT :
Le Participant s'engage à défendre, indemniser et garantir Fox, sa société mère, ses filiales et ses sociétés affiliées ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents respectifs, contre toutes réclamations ou recours, tous préjudices, frais et débours (y compris les frais de justice) résultant de l'utilisation des sites de Fox par le Participant ou découlant de toute violation de ces Règles de Conduite par le Participant, y compris, notamment, toute communication d'un Participant jugée diffamatoire, obscène ou illégale, qui enfreindrait un droit d'auteur, les marques, les droits de propriété ou tout autre droit appartenant à tout tiers, ou constituant des éléments transmis.

5. RÉSILIATION :
Fox se réserve le droit de mettre fin immédiatement à l'utilisation du site Fox par tout Participant dont Fox estime, à sa seule discrétion, qu'il a enfreint les Règles de Conduite stipulées aux présentes, a commis un manquement quelconque aux obligations des présentes, ou adopté un comportement que Fox juge, à sa seule discrétion, inacceptable.

6. STIPULATIONS DIVERSES :
Le présent accord constitue l'intégralité des accords entre les parties concernant les questions visées par les présentes ; il annule et remplace tout accord précédent ou concomitant, oral ou écrit, entre les parties portant sur l'objet visé par les présentes. Le présent accord sera interprété conformément au droit français, et les parties acceptent de soumettre tout litige découlant du présent accord à la compétence non exclusive des tribunaux français. Le site Fox ne contient aucune garantie d'utilisation, expresse ou implicite. Fox ne garantit pas que le site soit exempt de virus ou d'anomalies et n'est pas responsable des éventuelles réparations ou opérations de maintenance que le système du visiteur pourrait nécessiter suite à l'utilisation du site Fox. Ce site est exploité par Fox depuis son siège social à Paris, France. Les Participants tentant d'accéder à ce site à partir d'autres pays le font de leur propre chef et s'engagent à se conformer à toutes les lois applicables de leur pays régissant les sites interactifs.

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